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Marques déposées par SAINT MARTIN D'AGEL
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SAINT MARTIN D'AGEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT MARTIN D'AGEL
SAINT MARTIN D'AGEL

Numéro de dépôt :
4478901
Date de dépôt :
30/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2028
SAINT MARTIN D\'AGEL de SAINT MARTIN D\'AGEL

Présentation de la marque SAINT MARTIN D'AGEL

Déposée par voie électronique le 30 août 2018 par SAINT MARTIN D'AGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT MARTIN D'AGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est SAINT MARTIN D'AGEL domicilié(e) Domaine de Saint Martin d'Agel - 34480 - MAGALAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hubert LUGAGNE DELPON domicilié(e) 7 rue Sainte Croix - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque SAINT MARTIN D'AGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT MARTIN D'AGEL arrivera à expiration en date du 30 août 2028.

SAINT MARTIN D'AGEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT MARTIN D'AGEL


SAINT MARTIN D'AGEL - Domaine de Saint Martin d'Agel - 34480 - MAGALAS - France


Monsieur Hubert LUGAGNE DELPON - 7 rue Sainte Croix - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.